Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON ROBERT
CHASSAGNARD Josiane

Numéro de dépôt :
3357363
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
BARON ROBERT de CHASSAGNARD Josiane

Présentation de la marque BARON ROBERT

Déposée le 28 avril 2005 par la société CHASSAGNARD Josiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la société CHASSAGNARD Josiane domicilié(e) 39, rue Sainte Claire,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 789 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caves du Château Josiane CHASSAGNARD Chais : au Château – 19250 DAVIGNAC domicilié(e) 39, Rue Sainte-Claire,87000 LIMOGES - 87000 - France.

La marque BARON ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON ROBERT est expirée depuis le 28 avril 2015.

CHASSAGNARD Josiane a également déposé les autres marques suivantes : PALAIS DE VERSAL , EMPIRE RUSSE , CAVES DU CHATEAU , MON PARIS


CHASSAGNARD Josiane - 39, rue Sainte Claire,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 443789565


Caves du Château Josiane CHASSAGNARD Chais : au Château – 19250 DAVIGNAC - 39, Rue Sainte-Claire,87000 LIMOGES - 87000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

– bières, eaux minérales, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, apéritifs sans alcool. – boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits et essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.